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Droit des transports terrestres et aériens PDF

Barthélémy Mercadal

Le droit des transports est étroitement lié à lactivité économique

Mon avis - Droit des transports terrestres et aériens ...

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9782247024025 ISBN
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

9 janv. 2015 ... Ibrahima Khalil DIALLO 23 OKT29.pdf Le droit du transport est le droit qui ... ferroviaires, des transporteurs maritimes ou des transporteurs aériens. ... modes de transport dont en autre on peut noter le transport terrestre, ... Présenté par Pr. Martin NDENDE Université de Nantes (France) DEA Droit des Affaires et de ... LA CONCURRENCE DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES.

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Mattio Müllers

Droit international des transports Cours 1 Introduction On parle de droit international des transports puisque l’on sait que les règles diffèrent selon les différents moyens de transports, entre le transport de marchandises et le transport de voyageurs tout d’abord. Des différences qui existent puisque l’on exige plus de rigueur dans le transport de voyageurs que dans celui des 6.1.6 Cas particuliers des transports terrestres et ...

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Noels Schulzen

La mer est un facteur dangereux et un risque pour le transporteur, c’est pourquoi la réglementation du maritime est tout à fait spéciale et autonome. Une autonomie toutefois relative puisqu’on fait appel u droit terrestre comme le droit commercial par exemple.

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Jason Leghmann

indemnitaires qui ne doivent pas être dépassés. 17 M.Alter, Droit des transports terrestres, aériens et maritimes internes et internationaux, Dalloz, 3e éd., 1996,. TITRE V : DROITS ET OBLIGATIONS DES VOYAGEURS FERROVIAIRES . ... transport terrestre ou aérien, ou pour leur expertise en matière de concurrence, ...

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Jessica Kolhmann

5- Rodière et Mercadal, Droit des transports terrestres et aériens, Précis, Dalloz, 5è édition, 1990 6- Rodière et Du Pontavice, Droit maritime, Précis Dalloz, 11è édition, 1991 7- Seriaux (A), La faute du transporteur, Economica, 1984 8- Tosi, Responsabilité aérienne, Litec Paris 1978 9- Akam Akam (A), Les réserves à la livraison. Etude des diligences des réceptionnaires dans Master 1 Droit des assurances | Université Paris 2 ...