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Lessentiel du Droit de la sécurité sociale 2011 PDF

Dominique Grandguillot

Ce livre présente en 18 chapitres lensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du droit de la Sécurité sociale. Il intègre les textes législatifs et réglementaires les plus récents, y compris la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2011. Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique du Droit de la Sécurité sociale applicable en 2011.

L'essentiel du droit de la Sécurité sociale 2015 - Achat ... L'essentiel du droit de la Sécurité sociale 2015 - Dominique Grandguillot - Date de parution : 15/01/2015 - Gualino Editeur - Collection : Les Carrés - Ce livre présente en 18 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du droit de la Sécurité sociale. Il intègre les textes législatifs et réglementaires les plus récents, y compris la loi de financement de

7.62 MB Taille du fichier
9782297016292 ISBN
Libre PRIX
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Sofya Voigtuh

DE LA SÉCURITÉ SOCIALE . RÉSULTATS 2011 PRÉVISIONS 2012 . RAPPORT . JUILLET 2012 . Depuis 2002, les comptes présentés dans ce rapport sont établis à partir des tableaux de centralisation . des données comptables transmis par les régimes à la Mission comptable permanente. Rédaction pour la direction de la Sécurité sociale . Anne-Sophie ANBAR . Laure-Marie ISSANCHOU . Sonia BAUDRY Conseil d'État, 9ème et 10ème sous-sections réunies, 16/03 ...

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02/05/2020 · Cette association était pour l'essentiel financée par les cotisations obligatoires versées par les armements employeurs et les salariés du secteur professionnel concerné, soit directement soit par l'intermédiaire des organismes de sécurité sociale, et les actions qu'elle mettait en oeuvre consistaient, pour l'essentiel, en un suivi social, réalisé par des assistantes sociales qu'elle Sécurité sociale - page 2 - Decitre

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Convention (n° 102) concernant la sécurité sociale (norme ...

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L'essentiel du Droit de la sécurité sociale 2011 Conforme à la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2011 Dominique Grandguillot - Collection Les carrés (0 avis) Donner votre avis. 128 pages, parution le 07/02/2011 (10 eme édition) Livre papier. 13,20 € Indisponible Résumé. Le contenu du livre. Ce livre présente en 18 chapitres l'ensemble ! des connaissances nécessaires

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Définition de RégimeSécurité sociale : La Loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 a apporté des modifications provisoires aux conditions d'exécution du contrat de travail notamment en matière de licenciement, de congés, de temps de travail, d'intéressement et elle a redéfini les conditions du droit aux prestations du régime obligatoire